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Éditeur du site

Le site www.spacerstoulouse.fr est édité par :

TOAC-TUC VOLLEY-BALL, association régie par la loi du 1er juillet 1901,
dont le siège social est situé Palais des Sports André Brouat, 3 rue Pierre Laplace, 31000 Toulouse.
RNA : W313011168 — SIRET : 392 771 275 00022 (SIREN 392 771 275).
N° TVA intracommunautaire : FR 32 392 771 275. Code APE/NAF : 9312Z (activités de clubs de sports).
Courriel : contact@spacerstoulouse.fr.

Directeur de la publication : Éric Maugard, en qualité de Président.

Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (ovhcloud.com).

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, logos, marques « Spacers » et « TOAC-TUC Volley-Ball », images, vidéos, éléments graphiques, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité ou l’absence totale d’erreurs. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données ou la présence de virus.

Liens hypertextes

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Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.

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Responsable du traitement

TOAC-TUC VOLLEY-BALL, Palais des Sports André Brouat, 3 rue Pierre Laplace, 31000 Toulouse. Pour toute question relative à vos données : contact@spacerstoulouse.fr.

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  • Données de communication : email et préférences, si vous vous inscrivez à notre newsletter ou participez à une opération (jeu-concours…).

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Finalité Base légale
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Prévenir la fraude et sécuriser le site Intérêt légitime

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  • Prospects et inscrits newsletter : jusqu’au retrait du consentement ou 3 ans après le dernier contact.
  • Cookies de mesure : voir la politique cookies (consentement valable 13 mois maximum).

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation, de portabilité, et du droit de retirer votre consentement à tout moment. Pour les exercer, écrivez-nous à contact@spacerstoulouse.fr, en justifiant de votre identité.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés — www.cnil.fr).

Sécurité

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